L’ARS Bourgogne-Franche-Comté, en partenariat avec la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA), lance l’appel à candidatures pour l’édition 2025 du Label « Droits des usagers de la santé ».
Les candidatures sont ouvertes jusqu’au dimanche 31 août 2025.

Ce label vise à valoriser des projets innovants et exemplaires en matière de promotion des droits des usagers dans les champs sanitaire, médico-social et social.
Thème 2025 : « L’engagement des usagers »
L’édition 2025 met à l’honneur l’engagement des usagers dans l’élaboration, la mise en œuvre et l’évaluation des actions de santé. Participer activement à leur parcours de soins et de santé, peser sur les décisions, faire entendre leur voix : tels sont les leviers d’un système de santé plus juste et plus efficace. La participation effective des usagers et de leurs représentants – de l'information à la co-construction – est une condition essentielle pour l’obtention du label.
Qui peut candidater ?
L’appel est ouvert à tous les acteurs :
- Professionnels de santé,
- Établissements et services sanitaires,
- Médico-sociaux et sociaux,
- Associations,
- Collectivités territoriales,
- Organismes de formation ou de recherche, etc.
Comment candidater ?
Déposez votre dossier via la plateforme Démarches Simplifiées : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/ars-bfc-appel-a-candidatures-label-droits-des-usag
Clôture des candidatures : dimanche 31 août 2025
>> Contact et renseignements : ars-bfc-democratie-sanitaire@ars.sante.fr









